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Marques déposées par monsieur PHILIPPE GERNIGANT
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OTOSAT / OTOSAT PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTOSAT / OTOSAT PLUS
M. PHILIPPE GERNIGANT

Numéro de dépôt :
4196477
Date de dépôt :
14/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2025
OTOSAT / OTOSAT PLUS de PHILIPPE GERNIGANT

Présentation de la marque OTOSAT / OTOSAT PLUS

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2015 par monsieur PHILIPPE GERNIGANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTOSAT / OTOSAT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur PHILIPPE GERNIGANT domicilié(e) 7 CHEMIN DES BAILLORGES - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GERNIGANT domicilié(e) 7 CHEMIN DES BAILLORGES - 44120 - VERTOU - France.

La marque OTOSAT / OTOSAT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOSAT / OTOSAT PLUS arrivera à expiration en date du 14 juillet 2025.

PHILIPPE GERNIGANT a également déposé les autres marques suivantes : IDSwitch , IDEnergy , IDMedia


M. PHILIPPE GERNIGANT - 7 CHEMIN DES BAILLORGES - 44120 - VERTOU - France


M. PHILIPPE GERNIGANT - 7 CHEMIN DES BAILLORGES - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.